Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOLDYà directoire
/
LA CITE DES HEURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CITE DES HEURES
GOLDY (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
99788046
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque LA CITE DES HEURES

Déposée le 21 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) GOLDYà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CITE DES HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOLDYà directoire domicilié(e) ZAC du Bois des Communes Netreville, 27000 EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 877 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LA CITE DES HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CITE DES HEURES est expirée depuis le 21 avril 2009.

GOLDYà directoire a également déposé les autres marques suivantes : MAC GREGOR , LA CITE DU TEMPS , Jules EVRARD


GOLDY (société anonyme à directoire) - ZAC du Bois des Communes Netreville, 27000 EVREUX - France - SIREN 326877404


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 9 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363458 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Articles d'horlogerie, montres, boîtiers de montres, ressorts de montres, verres de montres, bracelets de montres, chronomètres, horloges, écrins pour l'horlogerie, réveille-matin.